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Syndicat Mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais

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Du lundi au jeudi : 9h00-12h00 - 14h00-17h30

Le vendredi sur rendez-vous

Les Statuts

Statuts pvcr 2022 page 0001
Statuts pvcr 2022 page 0002
Statuts pvcr 2022 page 0004
Statuts pvcr 2022 page 0003

Comptes Rendus

Comité Syndical

Bureau

Délibérations

2024

2023

>19. Délibération de remplacement d'un membre du bureau du syndicat mixte du Pays de la Vallée du Cher           et du Romorantinais

 

>18. Délibération de pouvoir au président du comité de programmation LEADER

 

>17. Délibération d'approbation de la convention relative au programme LEADER 2023-2027 et composite du         comité de programmation

 

>16. Délibération d'adoption du règlement budgétaire et financier du pays au 1er janvier 2024

 

>15. Délibération d'adoption des durées d'amortissement et dérogation à la règle de calcul prorata temporis

 

>14. Délibération sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et                           d'investissement

 

>13. Délibération d'adoption nomenclature M57 compte développé

 

>12. Délibération du temps de travail et modalités de mise en œuvre 

 

>11. Délibération adoption du budget primitif 2023 du syndicat du pays

 

>10. Délibération affectation du résultat de fonctionnement de l'année 2022

 

>9. Délibération approbation du compte administratif de l'exercice 2022

 

>8. Délibération approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

 

>7. Délibération création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal de 1ère classe pour le poste       d'assistante de direction comptable

 

>6. Délibération modification de la grille tarifaire des animations du Pays d'Art et d'Histoire

 

>5. Délibération renouvellement du poste d'Assistante de Direction - Comptable 

 

>4. Délibération modification délibération n°2021-013 portant mise en place du R.I.F.S.E.E.P chapitre I -3

 

>3. Délibération débat d'Orientation Budgétaire 

 

>2. Délibération adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable 

 

>1. Délibération mise en conformité de la Participation financière à la protection sociale des agents

À voir également