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1 Quai Soubeyran, 41130 Selles-sur-Cher
02 54 97 78 60
Les Statuts
Comptes Rendus
Comité Syndical
Bureau
Délibérations
2026
>18. Désignation du représentant à l'Observatoire 41
>17. Désignation du représentant à la Maison de l'Emploi de Romorantin-Lanthenay
>16. Désignation des délégués locaux au CNAS
>15. Désignation du représentant à la commission Sage Cher Aval
>14. Approbation du règlement budgétaire et financier
>13. Approbation du règlement intérieur
>12. Remboursement des frais de mission des élus
>11. Indemnités de fonction de l'exécutif
>10. Délégation de pouvoir au Bureau
>9. Délégation de pouvoir au Président
>8. Élection des membres du Bureau
>7. Détermination du nombre des membres du Bureau
>6. Tableau membres titulaires du Comité Syndical du Pays
>5. Détermination du nombre de vice-présidents
>4. Élections du Président, des vice-présidents et membres du Bureau du Pays
>3. Adoption du Budget Primitif 2026
>2. Affectation du résultat de fonctionnement 2025
2025
>33. Avis favorable adhésion du SCoT au CDG41
>32. Approbation du plan de financement PAT FNADT
>31. Écriture d'ordre suramortissement
>30. Modification du Règlement Budgétaire et Financier avec intégration du CFU
>29. Approbation appel à projet Fonds CHENE plateforme Énergie
>28. Approbation conventionnement dispositif signalement CDG41
>27. Approbation du Règlement Intérieur
>26. Approbation débat Orientations Budgétaires 2026
>25. Choix Bureau d'études sur les boucles cyclables et demandes de financement
>24. Mise à jour des frais de missions
>23. Plan de financement du Projet Alimentaire de Territoire - appel à candidature 2025-2028
>22. Plan de financement labellisation du Projet Alimentaire de Territoire niveau 2
>21. Approbation de la Convention sur les risques statutaires
>20. Approbation de la Convention Prévoyance
>19. Approbation de la Convention Santé
>18. Création poste animation projet CEP COT EnR 2.0
>15. Approbation convention ADT comité d'itinéraire véloroute
>14. Approbation convention financière tripartite inauguration véloroute
>12. Approbation du programme d'actions PAT niveau II
>11. Création poste Animation Projet PAT
>10. Adoption du Budget Primitif 2025
>9. Affectation du résultat de fonctionnement 2024
>8. Approbation du compte Administratif 2024
>7. Approbation du Compte de Gestion 2024
>6. Approbation programmes d'action CRST 2025-2028
>5. Vote des orientations budgétaires
>4. Délibération création emploi permanent de Rédacteur
>3. Délibération mise à jour du RIFSEEP
>2. Délibération mise à jour du tableau des effectifs
2024
>12. Délibération modificative BP24 ajout chapitre 67
>11. Approbation candidature COT EnR 2.0
>10. Approbation Convention Région Territoire CRST 2024-2030
>9. Création poste Animation Projet LEADER
>8. Création poste Chef de Projet Pays d'Art et d'Histoire
>7. Adoption du Budget Primitif 2024
>6. Affectation du résultat de fonctionnement 2023
>5. Approbation du Compte Administratif 2023
>4. Approbation du Compte de Gestion 2023
>3. Ouverture anticipée des dépenses d'investissement
>2. Vote des Orientations Budgétaires 2024
2023
>18. Délibération de pouvoir au président du comité de programmation LEADER
>16. Délibération d'adoption du règlement budgétaire et financier du pays au 1er janvier 2024
>13. Délibération d'adoption nomenclature M57 compte développé
>12. Délibération du temps de travail et modalités de mise en œuvre
>11. Délibération adoption du budget primitif 2023 du syndicat du pays
>10. Délibération affectation du résultat de fonctionnement de l'année 2022
>9. Délibération approbation du compte administratif de l'exercice 2022
>8. Délibération approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
>6. Délibération modification de la grille tarifaire des animations du Pays d'Art et d'Histoire
>5. Délibération renouvellement du poste d'Assistante de Direction - Comptable
>3. Délibération débat d'Orientation Budgétaire
>2. Délibération adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable
À voir également
Syndicat Mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais
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