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1 Quai Soubeyran, 41130 Selles-sur-Cher

Les Statuts

Comptes Rendus

Comité Syndical

Bureau

Délibérations

2025

>25. Choix Bureau d'études sur les boucles cyclables et demandes de financement

 

>24. Mise à jour des frais de missions

 

>23. Plan de financement du Projet Alimentaire de Territoire - appel à candidature 2025-2028

 

>22. Plan de financement labellisation du Projet Alimentaire de Territoire niveau 2

 

>21. Approbation de la Convention sur les risques statutaires

 

>20. Approbation de la Convention Prévoyance

 

>19. Approbation de la Convention Santé

 

>18. Création poste animation projet CEP COT EnR 2.0

 

>17. Approbation convention au Contrat d'Objectif Territorial EnR thermique de deuxième génération (COT ENR 2.0)

 

>16. Approbation renouvellement de la convention pour le projet scientifique et culturelle de Tasciaca

 

>15. Approbation convention ADT comité d'itinéraire véloroute 

 

>14. Approbation convention financière tripartite inauguration véloroute

 

>13. Approbation de l'étude relative à la maitrise d'ouvrage et au jalonnement des boucles cyclables touristiques - partenariat Pays de Valençay en Berry

 

>12. Approbation du programme d'actions PAT niveau II

 

>11. Création poste Animation Projet PAT

 

>10. Adoption du Budget Primitif 2025

 

>9. Affectation du résultat de fonctionnement 2024

 

>8. Approbation du compte Administratif 2024

 

>7.  Approbation du Compte de Gestion 2024

 

>6. Approbation programmes d'action CRST 2025-2028

 

>5. Vote des orientations budgétaires 

 

>4. Délibération création emploi permanent de Rédacteur

 

>3. Délibération mise à jour du RIFSEEP

 

>2. Délibération mise à jour du tableau des effectifs

 

>1. Délibération organisation du temps de travail

2024

2023

>19. Délibération de remplacement d'un membre du bureau du syndicat mixte du Pays de la Vallée du Cher           et du Romorantinais

 

>18. Délibération de pouvoir au président du comité de programmation LEADER

 

>17. Délibération d'approbation de la convention relative au programme LEADER 2023-2027 et composite du         comité de programmation

 

>16. Délibération d'adoption du règlement budgétaire et financier du pays au 1er janvier 2024

 

>15. Délibération d'adoption des durées d'amortissement et dérogation à la règle de calcul prorata temporis

 

>14. Délibération sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et                           d'investissement

 

>13. Délibération d'adoption nomenclature M57 compte développé

 

>12. Délibération du temps de travail et modalités de mise en œuvre 

 

>11. Délibération adoption du budget primitif 2023 du syndicat du pays

 

>10. Délibération affectation du résultat de fonctionnement de l'année 2022

 

>9. Délibération approbation du compte administratif de l'exercice 2022

 

>8. Délibération approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

 

>7. Délibération création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal de 1ère classe pour le poste       d'assistante de direction comptable

 

>6. Délibération modification de la grille tarifaire des animations du Pays d'Art et d'Histoire

 

>5. Délibération renouvellement du poste d'Assistante de Direction - Comptable 

 

>4. Délibération modification délibération n°2021-013 portant mise en place du R.I.F.S.E.E.P chapitre I -3

 

>3. Délibération débat d'Orientation Budgétaire 

 

>2. Délibération adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable 

 

>1. Délibération mise en conformité de la Participation financière à la protection sociale des agents

À voir également 

Selles sur cher fond
Mennetou sur cher fond
Montrichard fond
Romorantin lanthenay fond
Statuts pvcr 2022 page 0001
Statuts pvcr 2022 page 0002
Statuts pvcr 2022 page 0004
Statuts pvcr 2022 page 0003

Syndicat Mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais

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