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Les Archives

Comptes-Rendus

Délibérations

2023

>19. Délibération de remplacement d'un membre du bureau du syndicat mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais

>18. Délibération de pouvoir au président du comité de programmation LEADER

>17. Délibération d'approbation de la convention relative au programme LEADER 2023-2027 et composite du comité de programmation

>16. Délibération d'adoption du règlement budgétaire et financier du pays au 1er janvier 2024

>15. Délibération d'adoption des durées d'amortissement et dérogation à la règle de calcul prorata temporis

>14. Délibération sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

>13. Délibération d'adoption nomenclature M57 compte développé

>12. Délibération du temps de travail et modalités de mise en œuvre

>11. Délibération adoption du budget primitif 2023 du syndicat du pays

>10. Délibération affectation du résultat de fonctionnement de l'année 2022

>9. Délibération approbation du compte administratif de l'exercice 2022

>8. Délibération approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

>7. Délibération création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal de 1ère classe pour le poste d'assistante de direction comptable

>6. Délibération modification de la grille tarifaire des animations du Pays d'Art et d'Histoire

>5. Délibération renouvellement du poste d'Assistante de Direction - Comptable

>4. Délibération modification délibération n°2021-013 portant mise en place du R.I.F.S.E.E.P chapitre I -3

>3. Délibération débat d'Orientation Budgétaire

>2. Délibération adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable

>1. Délibération mise en conformité de la Participation financière à la protection sociale des agents

2022

>15. Délibération 22.004 modifiée portant sur l'adoption du budget primitif 2022

>14. Délibération renouvellement du poste de charge de mission LEADER

>13. Délibération LEADER : Dépôt et portage de la candidature LEADER 2023-2027

>12. Délibération 20.026 modifiée portant sur l'organisation du télétravail au sein du Pays

>11. Délibération 22.003 modifiée portant sur la réaffectation du résultat de fonctionnement de l'année 2021

>10. Délibération LEADER : Projet de soutien préparatoire à la mise en œuvre de la candidature

>9. Délibération plan de relance du 4ème contrat régional de solidarité territoriale

>8. Délibération mise à jour du barème d'indemnités kilométriques

>7. Délibération conventions avec l'Observatoire 41

>6. Délibération @CTES : Convention avec la préfecture

>5. Délibération LEADER : Avenant convention tripartite LEADER

>4. Délibération adoption du budget primitif 2022 du Syndicat de Pays

>3. Délibération affectation du résultat de fonctionnement de l'année 2021

>2. Délibération approbation du compte administratif de l'exercice 2021

>1. Délibération approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

2021

>12. Délibération mise en place du R.I.F.S.E.E.P, régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et complément indemnité annuel

>11. Délibération adhésion contrat goupe d'assurance des risques statuaire 2022-2025 souscrit par le Centre de Gestion de Loir-et-Cher

>10. Délibération modification de l'article 5 des statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais

>9. Délibération nouveaux projets CRST 2021

>8. Délibération appel à projet PNA (Programme National pour l'Alimentation)

>7. Délibération mis en place d'un CET pour les agents titulaires

>6. Délibération prise en charge d'une mutuelle collective labelisée

>5. Délibération création d'un poste adjoint administratif

>4. Délibération approbation du budget primitif 2021

>3. Délibération affectation du résultat 2020

>2. Délibération approbation du compte administratif 2020

>1. Délibération approbation du compte de gestion 2020

2020

>27. Délibération création d'un emploi permanent pour le poste d'assistante comptable

>26. Délibération mise en place du télétravail

>25. Délibération délégations thématiques aux vice-président et définitions du nombre de participants par commission

>24. Délibération demande de subvention auprès de l'État, de l'Union Européenne et toutes autres collectivités territoriales

>23. Délibération approbation de la révision à mi-parcours du 4ème contrat régional de pays

>22. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays a la maison de l'emploi de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay

>21. Délibération désignation des délégués locaux du CNAS

>20. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays à la commission locale de l'eau du sage cher aval

>19. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays à la commission locale de l'eau du sage Sauldre

>18. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays à l'observatoire de l'économie et des territoires de Loir-et-Cher

>17. Délibération remboursement des frais de mission

>16. Délibération indemnité de fonction du président

>15. Délibération créations des commissions syndicales

>14. Délibération Élection des membres de la commission d'appel d'offres

>13. Délibération délégation de pouvoir au bureau

>12. Délibération délégation de pouvoir au président

>11. Délibération approbation du règlement intérieur

>10.2 Délibération Nombre de membres du bureau

>10. Délibération Élection des membres du bureau

>9.2 Délibération Nombre de vice-présidents

>9. Délibération Élection des vice-présidents

>8. Délibération Élection du Président

>7. Délibération tarifs 2020 des animations du Pays d'Art et d'Histoire

>6. Délibération création de poste d'ingénieur Principal

>5. Délibération approbation du budget primitif 2020

>4. Délibération affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019

>3. Délibération orientation budgétaire 2020

>2. Délibération approbation du compte administratif de l'exercice 2019

>1. Délibération approbation du compte de gestion de l'exercice 2019

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Syndicat Mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais

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