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Syndicat Mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais

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Du lundi au jeudi : 9h00-12h00 - 14h00-17h30

Le vendredi sur rendez-vous

Les Archives

Délibérations

2022

2021

2020

>27. Délibération création d'un emploi permanent pour le poste d'assistante comptable

 

>26. Délibération mise en place du télétravail

 

>25. Délibération délégations thématiques aux vice-président et définitions du nombre de participants par             commission

 

>24. Délibération demande de subvention auprès de l'État, de l'Union Européenne et toutes autres                           collectivités territoriales

 

>23. Délibération approbation de la révision à mi-parcours du 4ème contrat régional de pays

 

>22. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays a la maison de l'emploi de                               l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay

 

>21. Délibération désignation des délégués locaux du CNAS 

 

>20. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays à la commission locale de l'eau du sage         cher aval

 

>19. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays à la commission locale de l'eau du sage          Sauldre

 

>18. Délibération désignation d'un représentant du syndicat de pays à l'observatoire de l'économie et des               territoires de Loir-et-Cher

 

>17. Délibération remboursement des frais de mission

 

>16. Délibération indemnité de fonction du président

 

>15. Délibération créations des commissions syndicales

 

>14. Délibération Élection des membres de la commission d'appel d'offres

 

>13. Délibération délégation de pouvoir au bureau

 

>12. Délibération délégation de pouvoir au président

 

>11. Délibération approbation du règlement intérieur

 

>10.2 Délibération Nombre de membres du bureau

 

>10. Délibération Élection des membres du bureau

 

>9.2 Délibération Nombre de vice-présidents

 

>9. Délibération Élection des vice-présidents

 

>8. Délibération Élection du Président

 

>7. Délibération tarifs 2020 des animations du Pays d'Art et d'Histoire

 

>6. Délibération création de poste d'ingénieur Principal

 

>5. Délibération approbation du budget primitif 2020

 

>4. Délibération affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019

 

>3. Délibération orientation budgétaire 2020

 

>2. Délibération approbation du compte administratif de l'exercice 2019

 

>1. Délibération approbation du compte de gestion de l'exercice 2019

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